Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VALLEE DES OLIVIERS
Coopérative oléicole de la vallée des Baux, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4052121
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2023
LA VALLEE DES OLIVIERS de Coopérative oléicole de la vallée des Baux

Présentation de la marque LA VALLEE DES OLIVIERS

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative oléicole de la vallée des Baux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA VALLEE DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative oléicole de la vallée des Baux domicilié(e) RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 747 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative oléicole de la vallée des Baux, Mme DENIS SOPHIE domicilié(e) RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France.

La marque LA VALLEE DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VALLEE DES OLIVIERS est expirée depuis le 2 décembre 2023.

Coopérative oléicole de la vallée des Baux a également déposé les autres marques suivantes : Fruité Noir CORNILLE , MJMC FRUITE NOIR CORNILLE , Depuis 1924 MJCM MOULIN CORNILLE JM , Fruité Noir du Moulin J-M CORNILLE , Noir de CORNILLE , MC MOULIN CORNILLE , Moulin CORNILLE , LA NOIRE , Noir du Moulin CORNILLE , La Noire de CORNILLE


Coopérative oléicole de la vallée des Baux, société coopérative agricole - RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France - SIREN 782747257


Coopérative oléicole de la vallée des Baux, Mme DENIS SOPHIE - RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles.